censuelle
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censuel — ● censuel, censuelle adjectif (latin censualis) Relatif au cens ; soumis au cens. ⇒CENSUEL, ELLE, adj. Relatif au cens. Droit censuel; rente censuelle (Ac. 1798 1878). Qui est soumis au cens. Terre censuelle. Prononc. et Orth. :[ ]. Ds Ac. 1762… … Encyclopédie Universelle
censuel — censuel, elle (san su èl, è l ) adj. Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle. • Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi, MONTESQ … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
CENSUEL — ELLE. adj. T. de Jurispr. féodale. Qui a rapport au cens. Droit censuel. Rente censuelle … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Philippe-Antoine Merlin de Douai — Pour les articles homonymes, voir Merlin. Philippe Antoine Merlin Surnom … Wikipédia en Français
bourgage — (bour ga j ) s. m. Terme d ancienne coutume. Héritage roturier, en Normandie, situé dans une ville ou bourg, et qui n était assujetti à aucune redevance féodale ou censuelle. ÉTYMOLOGIE Bas lat. burgagium, de burgus (voy. bourg). SUPPLÉMENT AU … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
déclaration — (dé kla ra sion ; en poésie, de cinq syllabes) s. f. 1° Action de déclarer ; discours, acte écrit, par lequel on déclare. Déclaration publique, solennelle, authentique. • Je lui ai fait ma déclaration que je ne pouvais être son ami, LAROCHEF … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
censuel — CENSUEL, ELLE. adject. Qui a rapport au cens. Droit censuel, rente censuelle … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
déclaration — DÉCLARATION. sub. f. Action de déclarer. Discours, acte par lequel on déclare. Déclaration publique, authentique, solennelle. Depuis la déclaration de son mariage. Déclaration d amour. Faire une déclaration d amour, et simplement, une déclaration … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
